Mentions légales

Éditeur du site

Le site dpe-par-ville.fr est édité par :

Hébergement

Le site est hébergé par :

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus (textes, images, graphiques) présents sur le site dpe-par-ville.fr sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable de l'éditeur.

Données personnelles

Le site dpe-par-ville.fr ne collecte aucune donnée personnelle. Aucun cookie de tracking n'est utilisé. Les données statistiques présentées sont issues de sources publiques (ADEME) et ne contiennent aucune information personnelle.

Sources des données

Les données de performance énergétique présentées sur ce site sont issues de la base de données publique des Diagnostics de Performance Énergétique, mise à disposition par l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie). Ces données sont fournies à titre informatif et peuvent différer des données les plus récentes.

Limitation de responsabilité

Les informations fournies sur ce site le sont à titre indicatif. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur le site. Les données DPE présentées sont des moyennes statistiques et ne constituent pas un diagnostic individuel.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.